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Marques déposées par madame KALLET Edmond Jacqueline
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LE ROI SOLEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE ROI SOLEIL
Madame KALLET Edmond Jacqueline

Numéro de dépôt :
95572757
Date de dépôt :
23/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2005

Présentation de la marque LE ROI SOLEIL

Déposée le 23 mai 1995 par madame KALLET Edmond Jacqueline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE ROI SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-26 du 30 juin 1995.

Le déposant est madame KALLET Edmond Jacqueline domicilié(e) 98, avenue Philippe Auguste, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU COMMUN DE SERVICES ORDRE DES AVOCATS A LA COUR DE PARIS - France.

La marque LE ROI SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95572757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE ROI SOLEIL est expirée depuis le 23 mai 2005.

KALLET Edmond Jacqueline a également déposé les autres marques suivantes : LA REINE DE SABBAH


Madame KALLET Edmond Jacqueline - 98, avenue Philippe Auguste, 75011 PARIS - France


BUREAU COMMUN DE SERVICES ORDRE DES AVOCATS A LA COUR DE PARIS - France


Inscription le 3 septembre 1998 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°261288 - Publication au BOPI 1998-09-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-10

Publication - Publication le 30 juin 1995 au BOPI 1995-26

Linge de table (en matières textiles) linge de lit vêtements, chaussures, chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.